10 questions à Emmanuel Macron

J’ai adressé un courrier à notre Président de la République, Emmanuel Macron, qui a été publiée hier dans le Huffington Post (http://www.huffingtonpost.fr/jean-francois-debat/monsieur-macron-saurez-vous-repondre-a-ces-10-questions-de-gauche_a_23245941/) :

Monsieur le Président,

J’ai voté pour vous au second tour de l’élection présidentielle. Parce qu’il ne pouvait y avoir aucune hésitation entre le républicain que vous êtes indéniablement et le Front national. Vos promesses d’alors vous engagent donc vis-à-vis de moi comme de tous ceux qui vous ont fait confiance.

Que disiez-vous à l’époque ? Que votre projet serait « et de gauche et de droite ». Chacun pouvait donc savoir que vous réformeriez dans un sens unilatéral le code du travail. Chacun avait entendu que vous ne mèneriez pas une politique active de redistribution et de justice fiscale envers les plus modestes : vous n’en aviez dit mot dans votre campagne.

Pour autant, depuis 5 mois, j’ai bien vu les mesures de droite de votre gouvernement. Il faudrait être aveugle pour ne pas les avoir vues ! Mais j’attends encore les premières mesures de gauche. D’où ces 10 questions, de gauche, qui me brûlent les lèvres.

Question 1 : réduire de 4,5 mds€ l’ISF et l’impôt sur les sociétés, quand « en même temps », l’APL des plus pauvres est réduite de 60€ par an, est ce juste ?

Question 2 : taxer les retraités au-delà de 1200€ par mois, est ce juste ?

Question 3 : imposer une baisse des loyers d’ 1,7 Mds€ par an aux organismes d’HLM pour compenser la baisse des APL aux familles modestes, en créant une machine infernale qui fait que, plus un organisme loge de pauvres, plus il est pénalisé, est-ce juste ?

Question 4 : empêcher -en conséquence- les organismes d’HLM de financer la rénovation thermique des logements sociaux dégradés à compter de 2019, faute de moyens, est-ce votre conception de la transition énergétique ?

Question 5 : supprimer l’aide au logement versée aux accédants modestes à la propriété, est-ce relancer l’ascenseur social ?

Question 6 : créer une indemnisation du chômage pour les indépendants (qui n’ont jamais cotisé) et pour les démissionnaires, d’un coût minimum de 4 mds€, en réduisant d’autant les droits des chômeurs « classiques », après un discours culpabilisant de votre porte-parole affirmant que « la liberté, ce n’est pas partir en vacances pendant 2 ans avec les allocations chômage », est-ce une réforme « de gauche » à vos yeux ?

Question 7 : réduire de 46M€ les crédits de la politique de la ville et fermer quasiment aux jeunes de ces quartiers l’accès à un emploi aidé, est-ce juste et est-ce efficace ?

Question 8 : augmenter les plafonds d’activité des auto-entrepreneurs, au risque d’accentuer la concurrence déloyale envers les artisans, est-ce juste et est-ce efficace ?

Question 9 : supprimer de manière permanente le contrôle a priori du juge sur les perquisitions domiciliaires et les assignations à résidence, est-ce vraiment un outil de lutte contre le terrorisme ?

Question 10 : accepter le traité CETA, qui impose l’entrée sur le marché européen de produits que l’on ne pourrait produire en France pour des raisons environnementales et sanitaires, est-ce votre conception de la régulation du libéralisme débridé ?

La 11ème question-bonus est ouverte : pouvez vous me citer une mesure que l’on pourrait qualifier de gauche depuis 5 mois ?

Je ne doute pas que vous aurez à cœur d’apporter à ces questions les réponses que vous n’avez pu donner à la télévision dimanche denier sur TF1 : l’homme de gauche que je suis les attend et il n’est pas le seul.

 

Jean-François Debat

Maire de Bourg-en-Bresse

Trésorier national du Parti socialiste

Ceta : le gouvernement sacrifie la santé et le climat aux intérêts commerciaux

Voici le texte que j’ai signé avec plusieurs de mes collègues élus socialistes et paru le 21 septembre 2017 dans le quotidien « Libération » (http://www.liberation.fr/debats/2017/09/21/ceta-le-gouvernement-sacrifie-la-sante-et-le-climat-aux-interets-commerciaux_1597870) :

« Le traité de libre-échange entre l’Union européenne et le Canada entre en application provisoire ce jeudi dans sa quasi-totalité. Un collectif de maires appelle Emmanuel Macron à refuser cette application provisoire, au nom du respect de l’accord de Paris sur le climat.

C’est désormais officiel : l’accord de commerce et d’investissement entre l’Union européenne (UE) et le Canada (Ceta) représente un danger pour le climat et la santé. La commission d’évaluation mise en place avant l’été par le gouvernement et chargée d’examiner les risques sanitaires et environnementaux liés au Ceta confirme les craintes exprimées depuis de long mois par des ONG, des syndicats, des associations de consommateurs, des agriculteurs, des PME, des magistrats et des élus locaux. Rien qu’en France, plus de 800 collectivités locales ont ainsi adopté des délibérations pour exprimer leurs inquiétudes suscitées par des accords de commerce transatlantiques en préparation, dont l’impact sans précédent se fera sentir jusque dans nos collectivités locales. Elles étaient réunies avec d’autres villes européennes, en février à Grenoble à l’occasion du deuxième contre-sommet des villes hors Ceta.

Le Ceta est incompatible avec les engagements pris par la France dans l’accord de Paris pour lutter contre le changement climatique. Il devrait contribuer à augmenter les émissions de gaz à effet de serre, favoriser les investissements dans les industries polluantes telles que les sables bitumineux et il pourrait affaiblir la capacité des Etats et des territoires de conduire la nécessaire transition écologique et sociale. Le rapport d’évaluation alerte sur les «risques d’ingérence des intérêts privés (industries canadienne ou européenne) dans les processus réglementaires des parties». Il montre également que le tribunal d’arbitrage d’investissement du Ceta permettrait aux investisseurs canadiens de contester des politiques publiques notamment en matière de lutte contre le changement climatique : «Rien ne permet de garantir dans le traité que les futures dispositions environnementales nécessaires à la poursuite des objectifs de la France en matière de transition énergétique et de développement durable ne seront pas attaquées devant cette juridiction.» Ce risque pèse sur les mesures prises non seulement par l’UE et les Etats mais aussi par les collectivités locales : «La prise en considération, par une municipalité, d’un nouveau facteur d’appréciation des risques environnementaux d’un projet pourrait être qualifiée d’injuste et d’inéquitable si l’investisseur n’a pas été au préalable informé que son activité pouvait être évaluée au regard de ce facteur.»

Principe de précaution

Dans le domaine de la santé, le rapport est encore plus alarmant avec le risque d’un abaissement des règles existantes, faute notamment de garantie sur le respect du principe de précaution : «Il n’est pas possible d’écarter définitivement le risque d’une remise en cause des bases réglementaires de l’UE en matière de sécurité sanitaire de l’alimentation, de santé animale, de bien-être animal, de protection végétale et de propriété intellectuelle du vivant.»

Si certaines améliorations ont été apportées à la marge dans cet accord de commerce par rapport aux précédents, le Ceta reste à des années-lumière des instruments dont nous aurions besoin pour répondre aux exigences climatiques, démocratiques et sociales de notre temps. La société est prête, la puissance publique prend un dangereux retard.

Après le feu vert donné par le Conseil et le Parlement européens, le Ceta doit faire l’objet dès ce jeudi d’une application «provisoire» en attendant les ratifications nationales. Il y a donc urgence pour exiger la réouverture des négociations sur le texte. Emmanuel Macron s’y était engagé pendant la campagne en fonction des conclusions de la commission d’évaluation. Le gouvernement prétend aujourd’hui qu’il ne peut plus rien faire : nous l’exhortons à respecter cette promesse en refusant l’application provisoire du Ceta, au nom notamment du respect de l’accord de Paris sur le climat.

Les graves lacunes du Ceta en matière de protection de l’environnement et des citoyens ne représentent pas une simple occasion manquée : s’il est définitivement ratifié en l’état, cet accord limitera dangereusement et pendant longtemps la capacité des Etats et des collectivités locales de mettre en œuvre des politiques de développement local à la hauteur des défis sociaux et environnementaux de notre époque. »

Signataires :

Eric Piolle, maire de Grenoble,

Patrice Vergriete, maire de Dunkerque,

Carine Petit, maire du XIVe arrondissement de Paris,

Damien Carême, maire de Grande-Synthe,

Jean-François Debat, maire de Bourg-en-Bresse,

Nathalie Perrin-Gilbert, maire du 1er arrondissement de Lyon,

Marc Gricourt, maire de Blois,

Sylvine Thomassin, maire de Bondy,

Mohamed Gnabaly, maire de l’Ile-Saint-Denis,

Azzédine Taïbi, maire de Stains,

Jacques Boutault, maire du IIe arrondissement de Paris,

Bertrand Affilé, maire de Saint-Herblain,

Christophe Lubac, maire de Ramonville,

Antoine Homé, maire de Wittenheim,

Frédéric Vigouroux, maire de Miramas,

Olivier Thomas, maire de Marcoussis,

Pierre-Alain Roiron, maire de Langeais,

Florian Lecoultre, maire de Nouzonville,

André Laignel, maire d’Issoudun.

Se mobiliser aujourd’hui pour réinventer la gauche demain

Voici le texte que j’ai signé avec plusieurs de mes collègues élus socialistes et paru en mai 2017 dans le quotidien « Libération » (http://www.liberation.fr/elections-…) :

« L’élection présidentielle a profondément bouleversé le paysage politique français. Le PS a connu la plus lourde défaite de son histoire moderne. Au premier tour, les candidats de gauche n’ont convaincu qu’une minorité d’électeurs et les électeurs socialistes se sont répartis sur trois candidats. Si le second tour a marqué le refus de l’extrême droite par une nette majorité de Français, il serait irresponsable de ne pas s’inquiéter des 34% des voix obtenus par Marine Le Pen. Dans ce contexte, il fallait protéger la République et c’est ce que nous avons fait, sans hésiter et avec détermination, comme des millions de Français de droite comme de gauche. […]

Pour autant, chacun sait que l’élection d’Emmanuel Macron ne peut être une réponse à l’ensemble des inquiétudes et des fractures qui s’expriment dans le pays. Certes, sa position centrale, dans un contexte politique extrêmement troublé, a indéniablement séduit, mais souvent plus comme un refuge que comme l’expression d’une ambition choisie pour la France. Si les oppositions stériles et systématiques asphyxient la démocratie, la confrontation des projets et les débats d’idées la font vivre et respirer. Pour nous, dans la durée, la distinction entre droite et gauche contribue à la structuration et à la lisibilité de la vie politique, en offrant clairement aux citoyens deux voies distinctes dans le spectre républicain et la garantie d’une alternative démocratique. Nous ne considérons pas que le clivage du 7 mai se substitue dorénavant à la gauche et la droite et nous nous opposerons de toutes nos forces à ce que le prétendu clivage entre les « patriotes » et les « mondialistes », celui-là même que le FN rêve d’ancrer, soit la seule grille de lecture de la vie publique de demain. Ce serait dangereux.

Naturellement, nous souhaitons la réussite du quinquennat qui s’ouvre et nous sommes persuadés que, pour cela, la France a besoin d’une gauche rénovée, offensive, claire sur ses valeurs, responsable dans ses choix. Nous assumons être prêts à soutenir les décisions positives pour le pays et à refuser celles avec lesquelles nous sommes en désaccord.

Pour cela, il faut lucidement tirer les conséquences de la séquence présidentielle. Le Parti socialiste, réduit à un score historiquement bas, doit revoir son discours et son projet : une refondation est indispensable pour redonner des perspectives à la gauche. Oui, il faut reconnaître à la fois que le bilan du quinquennat de François Hollande n’a été ni expliqué ni défendu durant la campagne présidentielle et que certaines orientations de la mandature qui s’achève n’ont pas été comprises par une partie de la gauche ; et il faut de même constater que certaines propositions de notre candidat n’ont pas été admises par une autre partie de la gauche.

Pour nous, l’avenir de la gauche ne réside ni dans une lente dérive gauchiste, qui se contenterait de postures et renoncerait par facilité à exercer les responsabilités, ni dans la voie du social-libéralisme, qui renoncerait à transformer le réel pour seulement s’y adapter et qui chercherait à rester à tout prix au pouvoir. Les faux espoirs sont les ferments de la défiance. L’absence d’espoir fait le lit des idéologies extrémistes. Si la gauche s’est déchirée, fragmentée, c’est faute d’avoir fait, dans un monde qui change vite, très vite, sa révolution intellectuelle et, nous osons le dire, idéologique.

Nous sommes des élus de terrain, de gauche, engagés dans nos villes, nos départements, nos régions, au contact quotidien de nos concitoyens. Nous menons des politiques qui portent leurs fruits sur nos territoires. Notre constat est sans appel : pour la gauche, l’avenir ne peut être le simple retour au projet social-démocrate porté par le Parti socialiste depuis vingt ans. Notre choix, c’est celui de la social-écologie réformiste qui transforme la société en profondeur et répond aux nouveaux défis du XXIe siècle. Notre choix, c’est concilier la gauche créative et la gauche responsable, conjuguer utopie et pragmatisme.

Jamais sans doute notre monde n’a été confronté à de si grands défis : les mutations économiques s’accélèrent avec leur lot d’inquiétude pour tous ceux qui ont le sentiment de ne plus peser sur leur destin. L’urgence écologique nous oblige, dès maintenant, à penser différemment la production, les transports, l’énergie. La révolution numérique nous bouscule et modifiera le rapport au travail. L’Europe et le monde sont confrontés à la montée des tensions et de la violence. Nous devons faire de ces transitions autant d’opportunités.

Cinq chantiers majeurs s’imposent :

Le premier est celui de la justice sociale et de l’égalité réelle. Elle est au cœur du combat de la gauche. Elle est remise en cause, de manière insidieuse, au nom tantôt de l’efficacité, tantôt du refus d’un pseudo-égalitarisme niveleur. Il faut reprendre le flambeau : par une protection sociale collective et mutualiste, et non assurantielle et individuelle ; par la réaffirmation de la place du service public ; par la sécurité pour tous ; par la priorité à l’école et à la formation tout au long de la vie ; par le renforcement de la lutte contre la pauvreté ; par le pari de l’investissement social car nous devons donner les moyens à chacune et chacun de choisir sa vie, en refusant les logiques de destin écrit par avance.

Le deuxième est celui de la transition écologique de l’économie. La raréfaction des ressources et des énergies fossiles ne permet plus de fonder la politique économique seulement sur la croissance. Nous devons apprendre à produire autrement les richesses, à nous déplacer autrement : plus que jamais, la question environnementale doit être au cœur de l’ensemble de nos choix. Elle ne peut être un sujet qui s’ajoute aux autres, mais bien ce qui fonde nos manières de penser et d’agir, pour construire un modèle de société sobre et durable. Priorité doit être donnée à la recherche, aux énergies renouvelables, aux transports du futur, aux outils de lutte contre le changement climatique.

Le troisième est d’affirmer le rôle des territoires dans la mise en œuvre de ces transitions. Ils sont des espaces de solution, grâce à l’énergie de leurs habitants et de leurs acteurs économiques, à leur capacité à innover et à s’engager. Sortons des fractures entre ville et campagne par une nouvelle alliance des territoires qui doit se construire sur des sujets concrets, comme la question alimentaire ou l’accès à la santé. Donnons-leur les moyens d’agir davantage, de mieux encore contribuer à dessiner l’avenir de la France, d’être les laboratoires du futur.

Le quatrième est celui de la démocratie. Pour nous, elle comprend trois dimensions complémentaires. Tout d’abord, la réforme de nos institutions pour donner davantage de place à la démocratie parlementaire, comme chez tous nos voisins européens, par exemple en inversant le calendrier électoral, en instaurant une part de proportionnelle à l’Assemblée nationale, en moralisant la vie publique. Ensuite, de nouvelles pratiques démocratiques par une citoyenneté active, créative, par l’association réelle et sincère des citoyens à la décision, en mobilisant l’intelligence collective au travers de stratégies collaboratives. Enfin, une vraie place à la démocratie sociale en confortant, au plan national comme local, le rôle des partenaires sociaux, tant dans les évolutions du droit du travail que dans nos régimes de protection sociale.

Le dernier enjeu est celui de l’Europe. C’est, nous en sommes certains, au sein d’une Europe rénovée, que s’inscrit l’avenir de la France. Nous sommes conscients de ses lourdeurs, de ses faiblesses ; nous savons qu’il faudra convaincre nos partenaires d’agir ensemble pour réaliser la transition sociale-écologique de l’économie et de la société. Mais nous refusons les fausses solutions qui, dans une partie de la gauche, font de la sortie de l’Europe, de l’euro, une échappatoire démagogique et un déni de réalité.

Tel est notre projet. Pour nous, c’est au sein d’un Parti socialiste profondément rénové, refondé, qu’il doit se réaliser. Si elle veut exister à l’avenir, la gauche doit abandonner les vieux schémas et les réponses du passé. Il y a, il y aura une gauche entre Emmanuel Macron et Jean-Luc Mélenchon. Ce ne sont pas les gauches qui sont irréconciliables : nous le vivons au quotidien dans nos collectivités. Ce sont les appareils politiques qui le sont devenus.

Voici pourquoi il faut voter à gauche, pour cette gauche, pour ces valeurs, lors des élections législatives des 11 et 18 juin. Nous disons à tous les citoyens, nombreux, qui partagent ces valeurs et qui sont désorientés par les événements des derniers mois : « Demain commence aujourd’hui : ouvrons ensemble une nouvelle page pour la gauche. » »

Retrouvez la pétition à signer sur www.reinventerlagauche.fr

Nathalie APPERE, Députée-maire de Rennes

Olivier BIANCHI, Maire de Clermont-Ferrand, Président de Clermont Auvergne Métropole

Jean-François DEBAT, Maire de Bourg-en-Bresse, Pdt du groupe socialiste et démocrate au Conseil régional Auvergne-Rhône-Alpes

Carole DELGA, Ancienne ministre, Présidente du Conseil régional d’Occitanie

Olivier DUSSOPT, Député-maire d’Annonay

Olivier FAURE, Député de Seine-et-Marne, Président du groupe socialiste à l’Assemblée nationale

Matthias FEKL, Ancien ministre, Député du Lot-et-Garonne

Estèle GRELIER, Ancienne ministre, Députée de Seine-Maritime

Mathieu KLEIN, Président du Conseil départemental de Meurthe-et-Moselle

Johanna ROLLAND, Maire de Nantes

Najat VALLAUD-BELKACEM, Ancienne ministre

André VIOLA, Président du Conseil départemental de l’Aude